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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.2
… Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les … par la cuisson, avec du sucre, du jus obtenu par le pressage des fruits effectué, soit à froid, soit après une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à … . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage … au poing fermé et avec lequel des coups peuvent être assénés. 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou … ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives : a) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de … de miel ou d'autres édulcorants naturels et d’extraits ou d’essences (par exemple, les boissons spiritueuses obtenues …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou … le service de la table : les services à thé et à café, les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. …