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Système harmonisé
Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres … ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à …
Explanatory notes
… 96.09 ‑ Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à … se présenter sous deux aspects : A) Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les … des colorants. 4) Les fusains obtenus par calcination du bois de fusain. 5) Les pastels très tendres à base …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un … à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.2
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.20
… Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.1
… Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits …