Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … 90.15, 90.28 ou 90.32. 9026.10 ‑ Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides 9026.20 ‑ Pour la mesure ou le contrôle de la pression 9026.80 ‑ Autres instruments et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; …
Explanatory notes
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; … vitesse, y compris les convertisseurs de couple 8483.50 ‑ Volants et poulies, y compris les poulies à moufles 8483.60 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant … coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un pupitre, une armoire ou un autre support. Ils …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques …
Explanatory notes
… appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques … ‑ Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : 8516.21 - - Radiateurs à … par immersion de matières liquides, pâteuses (autres que solides) ou gazeuses. Ces appareils sont généralement …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …