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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux 2714.90 ‑ … Tous les produits visés ci‑dessus sont compris ici, qu'ils aient été ou non traités en vue d'éliminer leur eau … en dispersion dans de l’eau et contenant une faible quantité d’émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en … (en nontissé, par exemple) conçue pour évacuer les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée … C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines … séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la pression ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ … du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : 6402.12 - - … rivets ou de dispositifs similaires; b) les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce … ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé quelconque; e) les sandales du type tong dont les brides …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus … que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42
… Non-ioniques …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.60
… Détonateurs électriques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.11
… Acide stéarique …