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Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange d’éthane (2,0 %), de propane (66,3 %), de n-butane …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10

Classification opinions

… naturel, de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… dénommés « peintures au ciment », constitués par un mélange de ciment de Portland blanc (70 à 95 % en poids), de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

Classification opinions

… se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du Chapitre 39) et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… constituées par une touffe de crins synthétiques, d'une longueur de 12 à 24 mm, fixés à l'une de leurs extrémités à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… transporteuses, de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de spirales …

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