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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en … spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, improprement appelées granit belge , petit granit ou granit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). …
Explanatory notes
… le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 … comme tels en raison de la présence d'illustrations imprimées; dans le cas contraire, ils relèvent du n° 70.09 . … le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance. Si cette dernière condition n'est pas remplie, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, …
Explanatory notes
… lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, … lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, … comme revêtements protecteurs, pour l'apprêt des tissus, l'imprégnation des allumettes, etc. Relèvent, par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …