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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. … Autres La présente position comprend les cadres en bois de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en …
Classification opinions
… d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, … verticale et utilisé par les fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … distillation à basse pression ( Chapitre 39 ). En outre, ne sont pas comprises dans cette position, les huiles … fonction principale est de refroidir, durant le travail, l'outil et la pièce usinée), qui sont des huiles lourdes …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs … 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum … ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. … les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc … Les produits de la présente position peuvent être ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, … celles qui sont façonnées, imprimées ou ont subi une ouvraison plus poussée, ainsi que les produits textiles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS … groupés les produits céramiques autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres … jaunâtre; son aspect rappelle celui du marbre de Paros, d'où dérive son nom. II.- AUTRES PRODUITS CERAMIQUES Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …