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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, … et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, … d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, les produits de l'espèce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des … à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au … en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres ‑ … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … azétiréline … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET … Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (militaire, sportif, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour … couvre les pneumatiques dont la bande de roulement usée a été retirée de la carcasse du pneumatique puis … à augmenter par des entailles la profondeur des rainures usées (mais visibles) de la bande de roulement. Cette …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …