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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). … en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , … de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel ou en compositions à … l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une solution de gélatine ou de colle forte …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux … au n° 67.03 , les cheveux, autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ … La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); …
Explanatory notes
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse … machine, et qui doivent être fréquemment remplacés soit en raison de leur usure rapide, soit parce qu'il est nécessaire …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés … domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus … œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes … (les inducteurs placés dans les véhicules chevauchent un rail induit solidaire de la voie); manutention de wagons ou … au‑dessus d'une série d'inducteurs disposés entre les rails); manœuvre de convoyeurs aériens (les chariots équipés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 …
Explanatory notes
… ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être … de dilatation. Les laminaires non stériles sont rangés au n° 12.12 . 3) Les hémostatiques résorbables … de sulfate de baryum ou d'autres substances opaques aux rayons X. Ces préparations sont destinées à être injectées …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …