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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les …

Legal note

… f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… présentée en gélules de gélatine/glycérol sous un emballage transparent (« blistère ») pour la vente au détail, utilisée …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… La gaine extérieure est un tube constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… la RGI 1. Adoption : 1999 … 2. Agent antimicrobien à large spectre à base de dérivés d’isothiazolinone , en solution …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… en forme de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… séparées : un téléviseur en couleurs de 35 cm ayant un dispositif de traitement (affichage) numérique, un clavier …