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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons …

Legal note

… sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Legal note

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est … pure (oxyde d'aluminium), généralement par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la … à d'autres éléments (métalliques ou non), tels que le cuivre, le magnésium, le silicium, le zinc ou le manganèse. …

Legal note

… notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. … pour la galvanisation, mais il peut être aussi affiné par divers procédés.        On recueille également une partie du … préalablement débarrassée de ses impuretés (cadmium, fer, cuivre, etc.) est soumise à l'électrolyse et donne un zinc …

Legal note

… une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et … ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions respectives, pour autant qu' il s'agisse d'instruments qui, … ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent …

Legal note

… avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. Les cartes, disques et …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer … Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages plomb‑étain, utilisés pour la …

Legal note

…      Cd                 Cadmium      Cu                 Cuivre      Fe                  Fer …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs …

Legal note

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs …

Section VI > Chapitre 36

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Legal note

… les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de …

Section VI

Explanatory notes

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

Legal note

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  …

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