… et sacs ou sachets analogues en toile fine à usages domestiques. 6) Les housses protectrices pour vêtements ( … pour enfants conçus pour être accrochés, par exemple, au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . … à fromage, découpées de forme carrée ou rectangulaire, dont les extrémités des fils de chaîne ont été nouées afin …
… 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties … lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le verre). Les boîtes pour …
… ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à … structures cellulaires spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope. I.‑ … un ensemble d'éléments (dénommés parfois additifs ), dont la nature et les proportions sont fixées en vue d'une …
… solution aqueuse - Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate … de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la dolomie par l'acide nitrique. 7) La cyanamide calcique, … fixation, soit par mélange , les matières minérales inertes dont il vient d'être question. D) Les engrais liquides …
… actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962 … 2. Bras de chargement portuaire pour le … système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre … I Raccord articulé style 80 J Coupleur hydraulique K Double vanne / PERC / PERC L Plaque de base M Poulie N …
… décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre … colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type … du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du type …
… d'un châssis recouvert de cuir sur la face intérieure et dont le siège, le dossier et le repose-tête sont rembourrés. Il est équipé de … de massage incorporés comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par vibration installés en …
… à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, … par une table lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières plastiques. La … LED alignées sur leur longueur. Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier rigide (coffret). On peut connecter …
… hauteur, 28,5 cm de largeur et 25,5 cm de profondeur. Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur … les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se …
… de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus … etc.) sont celles de la bière. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …
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