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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones … ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau … données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une onde optique circulant dans un support …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des …
Explanatory notes
… à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des … de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. Toutefois, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières … T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou … motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ … comportent des jours ( jours échelles , jours serpentins , rivières , etc.), c'est‑à‑dire des vides (obtenus par … de cheminées, dessous de verres ou de bouteilles, vitrages, rideaux, etc. e) Les broderies chimiques ou aériennes …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 35.07 - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats … et de régler des réactions chimiques spécifiques à l'intérieur ou à l'extérieur des cellules vivantes sans subir elles-mêmes des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à traire 8434.20 - Machines et … machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, à … séparés. Ces dernières machines peuvent comporter un nombre variable de pots trayeurs reliés à la pompe à vide par une …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou … les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la Section XI … par injection de crème, etc. 10) Les tampons pour faire briller les chaussures ( à l'exclusion de ceux du n° 34.05 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la présente … les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou à la distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de … d'isolateur) etc., y compris les demi-tuyaux (gouttières ou rigoles) servant aux mêmes usages. Ces articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses … pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en … ainsi sous le tranchant des lames ou des couteaux. Le principe est le même pour les tondeuses électriques à …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, …