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Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon … annoncer la présence de braconniers ou de cambrioleurs. 10) Les canons paragrêles , sortes de canons en tôle, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les …       b)    Pentasulfure de diphosphore (P 2 S 5 ou P 4 S 10 ). Il se présente en cristaux jaunes, de densité 2,03 à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… ni pareillement associées à d'autres matières  (+) . 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères … n'excédant pas 5 mm ( Chapitre 54 ). Aux termes de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression  plaques, feuilles, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5303.10 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes bruts ou …    La Thespesia connue sous le nom de Polompon (Vietnam). 10)  L' Abroma augusta connue sous les noms de Devil's …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de … ; les lits sans mécanisme sont rangés dans le n° 94.03 . 10)  Les civières ou brancards, ainsi que les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour … médicaux (électrocardiographe, échographe, par exemple). 10)  Les appareillages identifiables de stomie , à savoir …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils … le transport ou de permettre un façonnage ultérieur. 10)  Les bois moulurés obtenus en superposant une moulure à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente … de papier les livres à bon marché, les brochures, etc. 10)  Les machines à fabriquer les couvertures de livres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus … Il peut être à l'état anhydre ou cristallisé (avec 5 ou 10 H 2 O). Chauffé, puis refroidi, il donne une masse …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le triage, le … bandes pour la commande des machines à écrire automatiques. 10)    Les machines à exploiter les bandes perforées , dites …

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