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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ En polymères de l'éthylène 3916.20 ‑ En polymères du chlorure … Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, … mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces produits sont utilisés, suivant le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus … jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels (polyphénols et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres …
Explanatory notes
… 85.17 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … 85.27 ou 85.28 (+). - Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres … de base 8517.62 - - Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) … couvre le verre flotté en plaques ou en feuilles. Les matières premières qui entrent dans la composition de ce … en métal fondu. Sur ce bain de flottage, les surfaces du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la fabrication de la poudre impalpable …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules …
Explanatory notes
… sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … - Pour rayons X - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en … tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … 1) Les farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …