Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication … généralement un dispositif de sertissage et d’encollage. 11)  Les machines à mouler les articles en pâte à papier, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… ou de tubes creux qui produisent des sons en les secouant. 11) Les claves , consistant en une paire de bâtonnets de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… pèsent automatiquement les divers composants d'un mélange. 11)  Les balances et bascules ensacheuses, à l'exclusion de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… 29.41 - Antibiotiques (+). 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide … ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 2941.10 La présente sous-position comprend toutes les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la … le caractère de cires artificielles, du n° 34.04. 11)  Les mélanges de mono‑, di‑ et tri‑, esters d'acides …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à essieu simple               - … etc. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 8701.10 Voir la Note explicative du n° 87.01, sixième et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres que les photodiodes et les diodes …