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1170 résultats pour "不动产权证证书号码怎么看<网址:bzw985.com>四川成人教育本科学位证书怎么获得-不动产证为什么写公寓<网址:bzw985.com>财产公证书在哪里办MU"

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Explanatory notes

… 2°)   Les appareils à combustion ou à explosion , qui sont munis, en plus, d'un tube de combustion ou d'explosion (tube … cas, un clapet de régulation. Ces appareils peuvent être munis d'un système avertisseur. Les détecteurs électroniques …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position se rapporte à la bijouterie et … plaqués ou doublés de métaux précieux (y compris les métaux communs incrustés de métaux précieux), ou partiellement en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 et des verres transformés en miroirs … ainsi notamment que des plaques de propreté (pour portes, commutateurs, etc.), biseautées ou percées, totalement en … contre, des plaques de verre avec cadre en bois ou en métal commun, pour encadrement de photographies, gravures, etc., …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321

Explanatory notes

… que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas de combustibles … etc., pourvus d'accessoires en autres métaux communs ou munis d'un revêtement intérieur réfractaire. Relèvent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Explanatory notes

… ou de même degré de pureté, y compris les eaux permutées). 28.06 ‑ Chlorure d'hydrogène (acide … (de 28 à 38 % en général) (acide chlorhydrique, acide muriatique, esprit de sel) contenues dans des récipients en …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

Explanatory notes

… peuvent avoir été préalablement hydrogénées, peuvent être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être … ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. Cette position …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On … en carton enroulé ou autrement confectionnés, même munis de cercles en autres matières : les tubes de carton, … enfants. Les articles de l'espèce peuvent également être munis de garnitures ou accessoires en autres matières : …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… marteaux à tête en caoutchouc. 14)  Les petites ventouses munies de crochets, les dessous-de-plats, bouchons et … 89 ). f)     Les parties et accessoires d'instruments de musique ( Chapitre 92 ). g)     Les matelas, oreillers et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… peuvent se présenter soit partiellement assemblés (murs, fermes, par exemple) ou débités aux dimensions … conteneur d’expédition standard prévu pour le transport multimodal.  A l’intérieur, ces modules sont toutefois en …

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