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Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position : a)    Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, bien que rugueuse et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans intervention de l'usager, les travaux de …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… également le rôle de support ou collées à l'aide de liants analogues sur un tissu servant de support à l'ensemble. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Leur section est normalement circulaire, hexagonale, octogonale ou carrée à pans coupés. Elles sont employées …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… sont cuites, ces peaux relèvent du n° 16.02 .) b)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux bruts ( …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… divisées, pour la fabrication de pinceaux ou d'articles analogues, même si elles n'exigent, à cet effet, qu'un …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et …

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