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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements …Section X
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …