Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.9 > 7103.91
… Rubis, saphirs et émeraudes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93
… Embrayages et leurs parties …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305 > 9305.10
… De revolvers ou pistolets …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.80
… Autres briquets et allumeurs …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions …
Explanatory notes
… polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions … à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 - A base de polymères acryliques ou … A.- PEINTURES Il s'agit de peintures constituées par des dispersions de matières colorantes insolubles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3913.10 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90 ‑ Autres Les produits ci‑après constituent … présente position. 1) Acide alginique, ses sels et ses esters L' acide alginique , qui est un poly(acide uronique), …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à … on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . … en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont essentiellement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types … électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos … par le pneu ou la jante de l'une des roues. 2) Les boîtiers porte‑batterie , munis d'un interrupteur, de prises …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres …
Explanatory notes
… ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres … 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …