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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

… le caractère d'objets d'ornement ( n°  83.06 ). f)     Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… la fabrication de parois ou d'écrans pour les installations radiologiques . Les feuilles et bandes minces en plomb sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés inorganiques ou organiques, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, encadrées ou autrement travaillées ou encore découpées de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules et difficilement séparables, de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… hémi-acétals sont des mono-éthers dont l'atome de carbone adjacent à l'atome d'oxygène de la fonction éther porte un …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… Sont exclus de la position : a)    Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support …

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