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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… pas stérilisée. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section VI et Note 1 e) de la Section XI) et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, un écran, un rouleau de papier pour les reçus et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… cylindre est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40

Classification opinions

… développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2. Adoption : 2021 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10

Classification opinions

… une mince couche de matière bitumineuse. Voir également les Avis 6807.90/1 et 6807.90/2. Adoption : 1971 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… bord latéral est recouvert d'une bande de poly(chlorure de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.90

Classification opinions

… substances odoriférantes sont principalement du limonène (environ 80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol …

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