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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens … les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les autogires (dont le ou les rotors tournent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite …
Explanatory notes
… terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite … riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à partir des bois résineux de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …
Explanatory notes
… métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes … formée, ou même pour dépolir ces surfaces afin de faciliter certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types … présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour le marquage au fer 3212.90 - … DE PEINTURES La présente rubrique comprend les dispersions concentrées de pigments broyés (y compris les poudres et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
Explanatory notes
… 105 mm : 3702.41 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs … 3702.42 - - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en … pas 200 m 3702.44 - - D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm - Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
Explanatory notes
… LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de … produits généralement par le règne végétal et qui, par action d'acides, de bases ou d'enzymes, se dédoublent en une …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, …Legal note
… produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que les produits de la filature de ces déchets, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …