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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de … par exemple; le procédé le plus communément utilisé est la fusion (à la vapeur, à basse température ou par voie … faible quantité, insuffisante pour changer son caractère essentiel, reste compris dans cette position, mais les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… cires obtenues par la méthode Fischer-Tropsch constituées essentiellement par des hydrocarbures) ou par tout autre … de leur point de goutte. En outre, les produits de l'espèce possèdent généralement les caractéristiques … 5) Les cires composées de mélanges de cétones grasses, d'esters gras (tels que le monostéarate de propylèneglycol, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
… Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. …
Explanatory notes
… 28.37 ‑ Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes. ‑ Cyanures et oxycyanures : 2837.11 ‑ ‑ De sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous … sels sont très vénéneux. 1) Cyanure de sodium (NaCN). Il est obtenu, soit par l'action du coke ou de gaz …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus … . Ce sont des produits de formule générale RN 2 + X – où R est un radical organique et X – est un anion, par exemple : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - … acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en … n°s 58.04 ou 58.10. Le classement de ces articles n'est pas affecté, d'une manière générale, par la présence de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … simultanément plusieurs sons (c'est le cas des orgues de l'espèce). Certains peuvent être, au surplus, joués isolément …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le … ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03); ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les …Legal note
… ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03); ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées … le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… les trousses de diagnostic présentant le caractère essentiel de produits du n° 30.06 (les trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinées à un …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …