Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour … - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - Autres 4015.90 - … mitaines et moufles) par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et … 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à marquer le bétail, pinces pour tubes et raccords de tubes, à poser ou … à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres caractères ( n° 96.11 )), à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous … trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. … formes similaires. Ils sont utilisés pour la confection de potages, d'entremets ou d'aliments de régime. …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en …
Classification opinions
… de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …