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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04 ) conçus pour détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les … leur nourriture ou leurs conditions de vie désagréables ou hostiles -     les produits à effet attractif : utilisés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés … qui sont des déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… scientifiques, par exemple). l)    Les cadrans pour l’horlogerie ( n° 91.14 ). m)    Les cartouches, bourres et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… 3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides … 8) Les préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides , …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… montée frontalement, le tout formant un ensemble mécanique homogène. Ces engins sont utilisés notamment pour dégager le … en talus, à l'aide d'une lame réglable et inclinable sur l'horizontale, généralement montée dans l'empattement des … travaillante (lame) constituent un ensemble mécanique homogène et forment un seul corps, telles que les machines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… constituée de zinc, de magnésium ou de lithium et la cathode (électrode dépolarisante) est composée, par exemple, … appareils pour faciliter l'audition aux sourds, appareils photographiques, montres, calculatrices, régulateurs … ). d)    Les piles et batteries de piles électriques hors d'usage ainsi que leurs déchets et débris ( n° 85.49 ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… entraîne des roues dentées appelées roues de son ou roues phoniques . Lorsque l'instrument est branché sur le courant … emballé séparément pour faciliter le transport. Quant aux horloges du type mural, avec cadran horaire, qui, faisant partie de l'installation de certains …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… (n° 81.12). Hélium............... He 2 Gaz rare (n° 28.04). Holmium........... Ho 67 Métal de terre rare (n° 28.05). Hydrogène......... H 1 …

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