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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …
Explanatory notes
… CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES … hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement … ce qui reste constitue un radical acide (acyle) qui peut être représenté schématiquement par la formule (RCO–) où R …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les … de fond. Les velours et peluches par la chaîne peuvent être également fabriqués en tissant face à face deux tissus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils … la matière constitutive : Chapitre 39 , Section XV , etc.). b) Les moteurs électriques pour appareils …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments … formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2) Les couteaux non fermants, de cuisine, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.1 > 2912.12
… Ethanal (acétaldéhyde) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). … les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, éviscérés ou tronçonnés en conservant les arêtes ou … autre chair de poissons du n° 03.04 . Les poissons peuvent être présentés avec ou sans glace, même saupoudrés de sel ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères … et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …