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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… plaques de verre ou de matières plastiques, telles que des substrats TFT et des substrats de filtre couleur. Dans le cas des cellules OLED, des matières organiques sont déposées sur des substrats TFT. Ces cellules ne comportent pas de parties …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… ou enduites de matières autres que le kaolin ou d'autres substances inorganiques (par exemple, le papier … a)    L'ouate de cellulose imprégnée ou enduite de substances pharmaceutiques, etc. du n° 30.05 . b)    les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que … présentant une plateforme avec des sièges, dans lesquels le public assiste à un film ou expérimente une activité en … (confiseries et autres produits, etc.), pour expositions publicitaires ou éducatives et similaires. b)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ou partiellement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, … Les boutons‑pression présentés fixés de place en place sur ruban textile restent classés ici. Sont également reprises …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… les claques, les bouts, les quartiers, les tiges, les doublures et les brides (pour sabots, par exemple), qui sont … pièces qui s'insèrent l'une entre les quartiers et leur doublure, l'autre entre le bout de l'empeigne et sa …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

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