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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… par une bande (formée d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé … ou à plat. Adoption : 1961 … 2. Serre-câble, destiné à supporter des conducteurs électriques isolés, comportant un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, … ou électrique, destinés à être montés principalement sur les véhicules automobiles. Adoption : 1964 … 5. Appareil … pour le graissage, constitué par un réservoir à lubrifiant, sur le couvercle duquel est fixé un levier actionnant un …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les … la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… acier mais aussi les autres systèmes constitués de rails à sustentation magnétique ou de structures en béton, par … articles du présent Chapitre sont classés de la façon suivante : A)   Sous les n°s 86.01 à 86.03, les véhicules de … leurs organes moteurs, de leurs instruments de mesure, de sûreté ou de service. 2)    Des voitures à voyageurs …

Legal note

… 3.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent notamment du n° 86.08 :        a)   les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… les Avis 2106.90/7 et 2205.10/2. Adoption : 1987 … 2. Sucreries présentées sous forme d'un assortiment constitué …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… de poudres fines et constituées essentiellement par des sucres, de la poudre de fruit, de la poudre de lait, du … de calcium et des vitamines. Adoption : 1975 … 5. (Supprimé.) … 6. Additif alimentaire contenant du carbonate …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… de 192°Mo, constitué d'une carte de circuits imprimés sur laquelle sont montés 1°) une mémoire flash (« E2PROM … de saisie, scanners portables, matériel électrique de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, … sont montés au moyen de la technologie du montage en surface sur une carte de circuits imprimés, laquelle est …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium et des substances auxiliaires, ainsi qu'un embout filtre en acétate … placé dans la bouche pour l'inhalation, le produit génère, suite au chauffage, un aérosol contenant de la nicotine. … Embout filtre E Papier d'embout F Papier extérieur Fig. 2: support et chargeur non inclus dans l'Avis de classement A …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées … minerais  » désigne les composés métalliques associés aux substances au milieu desquelles ils ont pris naissance dans … avoir été « préparés » en vue d'opérations métallurgiques successives. Parmi les traitements de préparation, les plus …

Legal note

… mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… généralement muni de molettes de réglage permettant d'assurer la stabilité de l'ensemble, d'un dos (élément mural) … caisse enregistreuse, du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … … être placée sur le sol et présentant les spécifications suivantes : - une porte avant en verre, verrouillable; - une …

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