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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues … ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de réaliser une ou plusieurs des opérations … ou ensemencement. IV. Nettoyage et entretien du sol pendant la croissance des plantes (binage, sarclage, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni tournurées, en … (pour les cloches dites de feutre de laine ). Ces matières peuvent être employées en mélange (dans le cas du feutre de … forme conique (cône), soit par aspiration dans des machines appelées bastisseuses (dans le cas de la fabrication des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour …