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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont … des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en …

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… plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits … les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont …

Section XVI

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … flottage, est traité le plus généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de … soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le …

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… pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du …

Legal note

… celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

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… les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne … ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XI > Chapitre 59

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). …

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… bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ). …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les … des minerais silicatés). Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais …

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…        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour … autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   Poussières de zinc        les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que …

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… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

…       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la teneur en poids du … à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  Réduction au four, par le charbon, du bioxyde ainsi traité. …

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…       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour … la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la teneur en poids du …