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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. … ), qui se séparent des fèves au cours des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et façonnage de pierres de … reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont définis dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8)    Les tubes et tuyaux définis à la Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position … solvants ou diluants non mélangés de constitution chimique définie ( Chapitre 29  généralement) et les autres produits …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… position sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Toutefois, sont exclus de cette position les crustacés, … ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types (émission et réception). 2)    Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux lithographies tirées de celle‑ci … original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… planches, plaques ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les … de corps stéréométriques, de cristaux, les cartes en relief et autres modèles conçus pour la démonstration et non …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… d'autres Chapitres de la Nomenclature, en fonte (telle que définie à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour … 2) Profilés creux Les produits creux ne répondant pas à la définition ci‑dessus et, en particulier, ceux dont les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une liaison …   Les élastomères de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, …