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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.20
… Derricks automobiles pour le sondage ou le forage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.1 > 8802.12
… D'un poids à vide excédant 2.000 kg …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1
… Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : 4407.11 - - De … - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4407.26 … sauf quelques exceptions, les bois sciés ou dédossés dans le sens de la longueur ou bien tranchés ou déroulés et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … comporter une empreinte fixe (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …
Explanatory notes
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la longueur, c'est-à-dire classés suivant la … (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux remis , il faut entendre les …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les …
Explanatory notes
… même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les … décaféiné 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses … constitués par un mélange de café, en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …