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Système harmonisé
Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier 8464.20 - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support …
Explanatory notes
… fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support … calorifuge (sous forme de feuilles froissées), ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non …
Explanatory notes
… les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non … ici. B) Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux . Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, permettent d'obtenir en un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.30
… Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …