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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes … sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes … sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes … sur toute la longueur du fait que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y … rebut photographiques ou cinématographiques sont classés en fonction de la matière constitutive ( n° 39.15 s’il s’agit …

Legal note

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… 1. Chevilles, cubes, parallélépipèdes et ouvrages de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions … présenter un profil carré ou rectangulaire, destinés à être enfoncés dans le sol pour différentes raisons (par exemple, former une palissade, soutenir des plantes, attacher des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… entre plusieurs dispositifs de traitement automatique de l'information compatibles de manière à autoriser la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… 1. Cheminée d'allumage pour charbon de bois sous forme d'un cylindre en acier, ouvert sur ses deux … en deux chambres intérieures par une plaque métallique perforée. Le cylindre est d'une hauteur de 275 mm et d'un diamètre de 170 mm. La chambre inférieure présente des perforations facilitant la circulation de l'air. Le charbon …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… source de nicotine de substitution par les fumeurs qui s'efforcent de cesser de fumer. Le produit comprend 1°) une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur … extérieur. Deux pingouins sont attachés l’un à l’autre, formant une seule pièce, mesurant 23 cm de hauteur et 26 cm …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 1. Produits solides obtenus par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs … et pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits … aucun autre façonnage à chaud par laminage à chaud et/ou forgeage. Dimensions : 203 mm x 610 mm x 3155 mm et 114 mm x …

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