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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, … agents de conservation chimiques. 4) La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit cuite ou non. 5) Les fruits … oranges (même pelés, dénoyautés ou épépinés), écrasés et stérilisés, même additionnés d'eau ou de sirop de sucre mais …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, … qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; elles sont … l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, … pour toitures, murs extérieurs et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur … cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la … a) Les feuilles minces pour le marquage au fer, consistant en poudre d'aluminium agglomérée à la gélatine, à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …