Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.50
… Vêtements et accessoires du vêtement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.14
… Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5
… À âme panneautée, lattée ou lamellée …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015 > 9015.40
… Instruments et appareils de photogrammétrie …
Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …
Explanatory notes
… ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. 1521.10 ‑ Cires végétales 1521.90 … , obtenue en faisant bouillir dans l'eau une plante du Mexique (l' Euphorbia antisyphilitica ou Pedilanthus pavonis … à l'état brut, molle et d'une odeur rappelant celle de la mélasse de canne à sucre. 6) La cire de coton et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc … position. Les fils textiles armés de fils de métal, qui sont tous classés ici, se différencient des filés métalliques du n° 56.05 par le fait que le fil de métal est …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …
Explanatory notes
… en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles … et du styrène. Tout milieu constitué par de l'eau ou d'un mélange d'eau et d'un solvant hydrosoluble est à considérer … analogue à celle des peintures, ne conviennent pas aux mêmes applications ( n° 32.15 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières …