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1653 résultats pour "北卡罗来纳大学威尔明顿分校物理学文凭证书<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>肥城办理假梵蒂冈护照-办理梅努斯大学学位证成绩单<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>办理假职业健康安全管体系认证证书IV"

Section VII

Explanatory notes

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Legal note

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Legal note

… de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure … 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de la matière première …

Legal note

… on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure …

Section VIII > Chapitre 42

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. …

Legal note

… ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui …

Legal note

… dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres …

Legal note

… composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante … le type de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation et …

Legal note

… cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par …

Legal note

… ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …

Legal note

… gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium …