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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91
… De coton …
Classification opinions
… largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur … à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62
… De coton …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un vêtement pour femme dénommé « Shalwar-Kameez …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62
… De coton …
Classification opinions
… réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % coton), tenu a la taille par une bande élastique incorporée … partie d'un assortiment de deux pièces dans lequel l'autre composant est un vêtement similaire à un pull-over, de la même couleur, confectionné dans la même étoffe, mais pourvu de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10
… De coton …
Classification opinions
… 1. T-shirt à manches courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, 14 % de viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais … soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des … Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts …Legal note
… soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des … Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ linge de lit, de table, de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑ Ce Sous‑Chapitre I ne comprend pas : … du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ linge de lit, de table, de …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les timbres-poste, timbres … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres … par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑ On considère comme …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51
… Haricots en grains …
Classification opinions
… Haricots mungo écossés traités thermiquement , en vrac, de couleur jaune clair, obtenus par épluchage et cuisson au … haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur. Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …