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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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899 résultats pour "同等学历学位证书造假<网址:zjw211.com>广丰县售楼处办理不动产证收费吗-圣何塞办理假身份证<网址:zjw211.com>圣约瑟夫学院学历认证办理Ds"
Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
Explanatory notes
… les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (
fonds
de coiffe) l'intérieur de la calotte et qui sont …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
Explanatory notes
… plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un
poids
à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1103
Explanatory notes
… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en
poids
(voir la Note 1 de la Section II). La position ne …
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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
Explanatory notes
… de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (
lézards
, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
Explanatory notes
… telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et
pieds
. Sont exclus de cette position : a) Les globes de …
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
Explanatory notes
… etc.). b) Les guitares . c) Les luths
allemands
, sortes de mandolines. d) Les banjos , …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
Explanatory notes
… couramment employées pour la fabrication de toiles pour
fonds
de tamis et de cribles de la présente position sont : …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4909
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Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
Explanatory notes
… et sacs à main. 5) Les nasses à poissons, casiers à
homards
et articles similaires; les cages à oiseaux et les …
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