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Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… les doublures qui garnissent entièrement ou partiellement (fonds de coiffe) l'intérieur de la calotte et qui sont …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section II). La position ne …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : a)    Les globes de …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… etc.).       b)    Les guitares .       c)     Les luths allemands , sortes de mandolines.       d)    Les banjos , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… et sacs à main. 5)    Les nasses à poissons, casiers à homards et articles similaires; les cages à oiseaux et les …

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