… (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou … à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies … marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent en papiers revêtus de dessins coloriés susceptibles de se transférer …
… les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative … en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie et des flans de métal découpés, à … (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du …
… ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc. Restent … qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B) Les … pour enseignes lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une substance fluorescente …
… de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus … postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou …
… de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2) Les émulsions ou suspensions … régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : … qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que …
… au soudage portatifs ou fixes. Les matériels de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent … température plus basse pour le brasage faible. Ne relèvent de ce groupe que les machines et appareils pourvus … par projection de métal en fusion, présentés isolément, qui relèvent de la position n° 84.24 . PARTIES Sous réserve des …
… d'autres éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très oxydables … de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres éléments à … d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut citer : les alliages de …
… (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, … a) Les feuilles de papier à lettres, pliées ou non, même revêtues de mentions imprimées, même conditionnées (en …
… voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … le salage à sec, on ajoute parfois d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on …
… destinées à être refondues avant usage. Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1) Les … briques, etc. obtenus par pression ou fusion et servant au revêtement, au dallage ou au pavage. 2) Les plaques pour … Les tuyaux et récipients en métal (fonte, acier, etc.) revêtus de matières asphaltiques ou goudronneuses suivent, …
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