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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des …
Explanatory notes
… - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des … à travailler. Mais dans certains cas, on utilise un seul moule métallique n’opérant que sur une partie seulement de … peuvent éliminer les parties du métal qui ont débordé des moules au cours du matriçage; cette opération (ébarbage ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …