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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Explanatory notes
… préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en … également à cette position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, … de pétrole ou par mélange d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par mélange de … de thermomètre tournant (ISO 2207 équivalente à la méthode ASTM D 938) égal ou supérieur à 30 °C, une masse volumique à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… de petites dimensions sont généralement présentées assemblées, les divers composants étant enfermés dans une … d'un certain nombre d'éléments distincts destinés à être assemblés sur place, soit dans une même enveloppe, soit par … cède une partie de ses calories à un fluide secondaire assurant le chauffage. * * * Pour augmenter ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres …
Explanatory notes
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres … de produits chimiques (acides, alcalis, etc.) ou de diastases, ainsi que les amidons et fécules modifiés, par … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. - soit de la transformation par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Explanatory notes
… ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y … taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y … ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la forme habituelle des couteaux et utilisés en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et … matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres … en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques …
Explanatory notes
… ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques … incorporant un appareil de réception ‑ Caméras de télévision, appareils photographiques numériques …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …