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Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent … être bruts ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique … quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… (parfois sur une feuille mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou … à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies … marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent en papiers revêtus de dessins coloriés susceptibles de se transférer …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative … en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie et des flans de métal découpés, à … (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc.        Restent … qu'écrans ou cônes de tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, réflecteurs de lampes de projecteurs. B)   Les … pour enseignes lumineuses. C)   Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une substance fluorescente …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… de leur système moteur, ils sont équipés pour recevoir des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus … postes de conduite (un à chaque extrémité), soit un seul, surélevé (en kiosque) et situé, suivant le cas, au milieu ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. 2)    Les émulsions ou suspensions … régulière définitive (dalles, plaques, carreaux, etc.) relèvent du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici  : … qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… au soudage portatifs ou fixes.  Les matériels de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent … température plus basse pour le brasage faible.         Ne relèvent de ce groupe que les machines et appareils pourvus … par projection de métal en fusion, présentés isolément, qui relèvent de la position n° 84.24 . PARTIES Sous réserve des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… d'autres éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très oxydables … de sublimation. Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres éléments à … d'être laminés ou forgés. Parmi les alliages mères relevant de cette position, on peut citer : les alliages de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes postales non illustrées visées ici doivent être revêtues de mentions imprimées concernant, par exemple, … a)    Les feuilles de papier à lettres, pliées ou non, même revêtues de mentions imprimées, même conditionnées (en …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … le salage à sec, on ajoute parfois d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on …