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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4)    Les bateaux frigorifiques pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5)    Les cargos de tous genres (autres que les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, … leur régime propre en tant qu’ouvrages en bois, métal, etc. (voir la Note 6 du présent Chapitre). Les planches sur …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… sont également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées ou le … réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite avec des produits chimiques. …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… (bordés, doublés, munis de franges, assemblés, etc.), par exemple de carpettes (c'est‑à‑dire de tapis … un tissu ou un nontissé ou encore une feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… (fabrication de l'isatine, des colorants indigoïques, etc.), il sert aussi en médecine, lorsqu'on le mélange au … porcelainerie, en verrerie (verres d'optique colorés) ou en caoutchouterie. En raison de sa dureté et de sa résistance à …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… mélasses , de pommes de terre hydrolysées, de lactosérum , etc. II.‑ SUCCEDANES DE VINAIGRE COMESTIBLES Les succédanés … alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés d'épices. Sont exclus de cette …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… soit de certaines de leurs parties (viandes, abats, etc.) autres que les os, sabots, cornes, coquilles, etc. Les matières mises en œuvre proviennent principalement …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… B) Les boissons alcooliques fermentées (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… pour la préparation d'entremets, gâteaux, puddings, etc. Sont également comprises ici les semoules (de maïs, … Chapitre présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de chameaux , de dromadaires, d'hippopotames, de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux …

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