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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour …
Explanatory notes
… travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour … compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme … imitations de fruits ou de feuillages. En ce qui concerne ceux des objets de fantaisie ou d'ornementation notamment, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de …
Explanatory notes
… et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de … présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de … à accentuer la friction. D.‑ BROCHES FILETEES A BILLES OU A ROULEAUX Les broches filetées à billes (connues également …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … ou comme aromatisants dans l'industrie alimentaire. D. Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. Les eaux distillées aromatiques reprises dans la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, …