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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Classification opinions
… mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. … Voir également l'Avis 9011.80/1. Adoption : 1970 … 7. Tente-jouet de dimensions réduites (hauteur 0,95 m x largeur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et …
Explanatory notes
… les ouvrages doivent comporter des entailles, des tenons, des mortaises ou autres dispositifs d'assemblage du … bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Les termes ouvrages de menuiserie désignent plus … les ouvrages en bois destinés à l'équipement des bâtiments, tels que portes, fenêtres, volets, escaliers, encadrements …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits … ayant subi un craquage poussé, du goudron de houille, de la térébenthine ou d'autres sources de terpènes. Elles sont … pour fabriquer des revêtements et des pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et d'automobiles, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou … ou filtré. Ces boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à … titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés … (calcinés ou non), ainsi que l'acide borique naturel, tel qu'il provient de l'évaporation des eaux de condensation …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …