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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …
Explanatory notes
… d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres … de matière plastique et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures … de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, …
Explanatory notes
… ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, … non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou à d'autres … de façon ininterrompue en une feuille d’un seul tenant. L'opération du tranchage consiste à soumettre une bille de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des … surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et … pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont pas conditionnées pour la vente au …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et …
Explanatory notes
… textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général … source externe tels que les systèmes de navigation et de localisation par satellite, les terminaux de saisie, les … les données peuvent être stockées sur le dispositif et lues lorsque celui-ci a été connecté audit appareil, ou peuvent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …