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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.3
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5
… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs …
Explanatory notes
… PEROXYDES D’ACETALS ET D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS … peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals , peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, …
Explanatory notes
… serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, … des ciseaux du n° 82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on … que les faux, faucilles, couteaux à foin ou à paille de toutes sortes, semoirs à main, les plantoirs, déplantoirs et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de … de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés …
Explanatory notes
… préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés … verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même … par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de …Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …