Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.30
… Machines pour le travail des métaux sous forme de fil …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou … d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. En complément, le yoghourt peut …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse …